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Informations |
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| Conditions générales de ventes |
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| Article 1. Objet et étendue |
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1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement les relations entre La SA RUBEX et des clients passant commande de marchandises sur le Site et les ventes réalisées par correspondance, sur catalogue.
1.2 Le fait, pour tout Client, de passer commande de marchandises sur le Site ou par correspondance sur le catalogue, emporte son acceptation entière et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
1.3 Le fait que La SA RUBEX ne se prévale pas à un moment donné d’une quelconque disposition des présentes Conditions Générales de Vente ne peut être interprété comme valant renonciation de sa part à se prévaloir ultérieurement de ladite disposition.
1.4 La SA RUBEX se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente.
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| Article 2. Commande |
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2.1 Toute commande du Client a un caractère ferme et définitif, à compter de sa réception par La SA RUBEX.
2.2 Toutes modifications ultérieures de la commande pour quelque raison que ce soit, notamment en termes de marchandises ou de délais de livraison ne sont possibles qu’avec l’accord exprès et préalable de La SA RUBEX.
2.3 Toute commande relative à des fabrications spéciales ou à des marchandises imprimées vaut acceptation par le Client des tolérances de quantité et de dimension en usage dans la profession.
Il en est de même pour toute commande de marchandises hors catalogue, qui doit respecter l’unité de vente minimale imposée par le fabricant ou l’importateur.
La commande est arrondie à la quantité usuelle.
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| Article 3. Marchandises |
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3.1 La SA RUBEX se réserve le droit d’apporter à tout moment, toute modification qu’elle jugerait utile à ses marchandises, objet des commandes en cours. Elle se réserve également le droit de modifier sans avis préalable, les modèles présentés sur le Site.
3.2 Les textes, illustrations, photos accompagnant la présentation des marchandises sur le Site ou sur le catalogue n’ont aucun caractère contractuel et ne sauraient engager la responsabilité de La SA RUBEX à quelque titre et de quelque façon que ce soit. Cette dernière clause n’exclue pas le client du bénéfice de la garantie Satisfait ou Remboursé, qui lui permet de retourner dans un délai de 30 jours le produit dans son emballage d’origine en parfait état, pour échange.
3.3 L’utilisation des marques citées sur le Site ou sur le catalogue est strictement réservée aux sociétés qui en sont titulaires.
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| Article 4. Disponibilité des marchandises |
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4.1 L’offre de marchandises La SA RUBEX est valable tant qu’elle est visible sur le Site et dans la limite des stocks disponibles.
4.2 En cas d’éventuelle rupture de stocks affectant la commande en cours, La SA RUBEX indiquera sans délai et par tous moyens au Client, un nouveau délai de livraison. Dans ce cas, le Client pourra annuler sa commande et se faire rembourser l’éventuel acompte qu’il aura versé à La SA RUBEX.
4.3 Dans l’hypothèse où une marchandise serait indisponible, La SA RUBEX peut livrer au Client une autre marchandise de qualité et de prix équivalents à celle initialement commandée, sous réserve de l’accord du Client.
4.4 En cas de défaillance de ses fournisseurs, La SA RUBEX se réserve le droit d’annuler tout ou partie des commandes et s’oblige dans ce cas à rembourser par tous moyens au Client les éventuelles sommes qu’il aurait déjà versées.
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| Article 5. Produit Personnalisable |
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5.1 Tout produit personnalisable donne lieu à la création d’un Bon à Tirer établi à partir de votre brouillon. Le client doit donc indiquer son texte très lisiblement, il peut aussi indiquer la typographie, ainsi qu’une description rapide de présentation.
5.2 Il convient de rajouter les frais d’insertion de logo (au format jpg, bmp, tiff, eps, ai, psd, crd ou pdf) dans la maquette. Ce logo est à joindre à votre commande Internet ou à votre commande courrier en l'expédiant à l'adresse mel suivante :
macommande@rubex.fr
En indiquant votre nom et votre adresse.
5.3 Le Bon à Tirer facturé 39.00€ comprend :
L’établissement de la maquette selon votre brouillon + une modification personnelle. Les modifications doivent être retournées, le plus rapidement possible, selon les instructions figurant sur le bon à tirer. Les modifications doivent être écrites très lisiblement.
Si vous voulez que l'on vous rappelle, indiquez très lisiblement votre numéro de téléphone ainsi que les heures de rappels souhaités.
5.4 Si vous souhaitez une modification supplémentaire, elle vous sera facturée 14.00€.
5.5 Une fois que vous êtes totalement satisfait du Bon à Tirer, Vous devez le renvoyer signé. Votre signature vous engage et aucune réclamation ne pourra être prise en compte, par la suite.
5.6 A réception du Bon à Tirer signé, nous mettons votre commande en production.
5.7 - Tout bon à tirer non renvoyé dans les 15 jours sera automatiquement facturés.
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| Article 6. Prix - Frais de livraison |
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6.1 Les prix de vente des marchandises La SA RUBEX sont exprimés en euros, hors taxe et hors frais éventuels de livraison. Les prix facturés sont ceux affichés sur le Site au jour de la passation de la commande par le Client (sous réserve d'une erreur de typographie). Tout impôt, taxe, redevance, coût d'élimination des déchets EEE et autre seront facturés, le cas échéant, suivant la réglementation en vigueur.
6.2 Pour toute commande, une participation aux frais de livraison est facturée au Client à hauteur de 9,90 € HT si le montant total de la commande est inférieur à 79 € HT, ou à hauteur de 8,40€ HT s’il est compris entre 80 et 159 € HT et s’ajoute au prix des marchandises commandées. Au-delà de 160 € HT, La participation est de 4 € ht (France métropolitaine uniquement).
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| Article 7. Paiement |
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7.1 Sauf convention contraire, toutes les ventes doivent être réglées au comptant (sans escompte ni remise) par chèque bancaire établi à l’ordre de La SA RUBEX, virement au plus tard dans les 30 (trente) jours calendaires de la date de la facture. Pour les commandes passées sur le Site payment possible par carte bancaire (carte accréditive, carte bleue ou Eurocard - Mastercard).
Toutefois, La SA RUBEX se réserve d’exiger le règlement de l’intégralité du prix de vente lors de la passation de la commande ou à réception de la facture, en fonction de la nature ou du montant de la commande ou à raison d’incidents de paiement récurrents.
7.2 En cas de vente moyennant un paiement différé, celui-ci doit intervenir à l’échéance figurant sur la facture correspondante.
Aucun escompte n’est accordé pour paiement anticipé.
Sauf accord préalable et exprès de La SA RUBEX pour une prorogation de l’échéance figurant sur la facture, tout retard de paiement entraîne cumulativement :
- L’exigibilité immédiate et automatique de toutes les sommes dues par le Client, quel que soit le mode de règlement prévu,
- En application de la loi n°92.1442 du 31/12/1992, toute somme non payée à l'échéance prévue donne lieu, sans mise en demeure préalable, au paiement d'intérêts de pénalités de retard. En application de la loi (LME) du 04/08/2008, le calcul des intérêts de retard est au minimum de 3 fois le taux d'intérêt légal calculé par la banque de France à la date d'émission de la facture. Les pénalités de retard sont exigibles en totalité sans qu'un rappel soit nécessaire."
En outre, La SA RUBEX se réserve de suspendre ou de résilier toutes les commandes en cours du Client, après l’envoi d’une mise en demeure restée infructueuse.
Le montant des intérêts de retard peut être imputé de plein droit, sur toutes remises, ristournes ou rabais spécialement accordés par La SA RUBEX.
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| Article 8. Reserve de Propriete |
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8.1 Le transfert de propriété des marchandises au profit du client est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix en cas de paiement diffère.
La SA RUBEX conservera la propriété des marchandises jusqu’au parfait paiement de celles-ci dans le cadre des conditions établies contractuellement, même en cas de procédure collective ouverte a l’encontre du client, et ce conformément aux articles l.621-122 et suivants du code de commerce.
8.2 En cas de revente, le client s’engage par avance à informer le tiers acquéreur, à la conclusion de chaque revente, de la présente clause de réserve de propriété affectant les marchandises qu’il se propose d’acheter, et du droit que se réserve La SA RUBEX de revendiquer entre ses mains, soit les marchandises livrées sous réserve de propriété, soit leur prix.
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| Article 9. Livraisons |
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9.1 Les livraisons sont effectuées à l’adresse indiquée par le Client au moment de la commande, en France métropolitaine, Corse et îles avec pont reliant le continent ainsi qu'à Monaco. Pour les îles du continent sans pont, les livraisons se font à la gare maritime
Le transfert des risques au Client s’opère dès la remise des marchandises au transporteur par La SA RUBEX.
9.2 La SA RUBEX s’efforce de respecter les délais de livraison communiqués au Client. Toutefois, les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et sans garantie car ils dépendent de la disponibilité des marchandises et des transporteurs, ainsi que de l’ordre des commandes. Leur non respect éventuel ne saurait donner lieu à une indemnisation du client.
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| Article 10. Réclamations Dommages non apparents Non conformité |
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10.1 Le Client doit vérifier les marchandises à leur réception.
10.2 Les dommages apparents (manquants ou autres) constatés sur les marchandises livrées doivent faire l’objet de réserves écrites et précises sur le bon de livraison.
10.3 Toute réclamation relative à une éventuelle non-conformité des marchandises livrées doit être adressée par écrit (télécopie confirmée par courrier AR) à La SA RUBEX dans un délai de 3 (trois) jours calendaires, à compter de la réception desdites marchandises et contenir une description précise de la non-conformité alléguée.
10.4 Aucun retour de marchandise ne peut être effectué unilatéralement par le Client sans l’accord préalable et écrit de La SA RUBEX.
10.5 Les marchandises seront réputées acceptées par le Client, à défaut pour ce dernier de respecter les dispositions qui précèdent.
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| Article 11. Garantie |
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11.1 Outre les droits légaux dont dispose le Client et la garantie fabricant d’un an qui couvre la réparation du produit ou de l’élément reconnu défectueux ou le remplacement par un produit avec des fonctionnalités au moins équivalentes, les marchandises La SA RUBEX bénéficient d’une garantie « satisfait ou remboursé » pendant un délai de 30 (trente) jours à compter de la date de leur réception par le Client, au cours duquel elles peuvent être échangées ou remboursées dans les conditions ci-après. Toutefois, le matériel électrique et le matériel de bureau, bénéficient d’une garantie « satisfait ou remboursé » pendant un délai de 15 (quinze) jours à compter de la date de leur réception par le Client, au cours duquel ils peuvent être échangés ou remboursés dans les conditions indiquées au présent article 11.
Les frais d’emballage et de transport, quant au retour et à la réexpédition, sont à la charge du Client, sauf si le Client bénéficie de la Garantie SECURITE Plus. Si le Client ne bénéficie pas de la Garantie SECURITE Plus, il doit retourner à ses frais les produits accompagnés de la facture, à l’adresse suivante : SA RUBEX SAS – BP 80445 – 37174 Chambray les Tours Cedex. Si le Client bénéficie de la Garantie SECURITE Plus, le retour du produit se fera dans les conditions définies à l’article 11.2
11.2 Garantie « SECURITE PLUS »
Le Client bénéficie également, d’une extension de garantie dénommée « Garantie SECURITE Plus ». Cette garantie est une garantie optionnelle (si le Client ne souhaite pas en bénéficier, il doit l’indiquer lors de sa commande) forfaitaire de 4.90€ HT. Cette garantie permet aux clients de bénéficier du remboursement ou de l’échange de produits au frais de La SA RUBEX qui assure l’organisation et le transport de la reprise du produit. Cette garantie ne s'applique pas en cas de fabrication ayant fait l'objet d'un BAT (Bon à Tirer).
11.3 Conditions de retour
Les marchandises bénéficiant de la garantie « Satisfait ou remboursé » et/ou « SECURITE Plus », doivent être retournées à La SA RUBEX, dans les délais susvisés, complètes, dans un parfait état de revente, consommables non déballés, assorties de l’ensemble de leurs accessoires et de la documentation et dans leur emballage d’origine non altéré (ou tout autre emballage propre garantissant l’intégrité du produit au cours des opérations de transport).
Les logiciels ne sont repris ou échangés que si les scellés et l’emballage sont strictement intacts.
Le matériel électronique retourné doit être dans un parfait état de revente, avec tous leurs consommables d’origine, non utilisés et dans leur emballage d’origine.
Si le client bénéficie de la garantie SECURITE Plus, le transporteur en charge de la reprise du produit pour le compte de La SA RUBEX, veillera au strict respect des conditions énumérées ci-dessus et refusera un retour de marchandise si l’une de ces conditions n’est pas remplie.
Pour bénéficier de la garantie, les marchandises doivent être accompagnées de la copie de leur facture de vente.
La garantie, quelle qu’elle soit est exclue dans les cas suivants :
-Produit assorti d’une date limite d’utilisation / de consommation (présence d’une date de péremption) et dépassant cette date limite.
-Utilisation anormale ou non conforme du produit au regard des spécifications qui lui sont propres ou négligence du client dans le stockage et/ou l’entretien du produit.
-Usure normale du produit.
-Transformation du produit ou incompatibilité avec d’autres matériels.
Notre seule obligation sera soit le remplacement, la réparation du produit ou de l’élément reconnu défectueux, soit le crédit de votre compte en fonction des possibilités et vous ne pourrez réclamer aucune indemnité du fait d'un retard dans la livraison des produits remplacés ou réparés. Le montant du remboursement ne peut excéder le montant de votre commande. Tout remplacement de produit reconnu défectueux ne donne pas lieu à la prolongation de la garantie fixée ci-dessus.
Sont expressément exclues de nos garanties toutes les conséquences, quelles qu’elles soient, résultant de dommages indirects (perte d’exploitation, de marchés, de clientèle, atteinte à l’image, etc).
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| Article 12. Informatique et Libertés |
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12.1 Conformément à la nouvelle Loi Informatique et Libertés n°2004-801 du 6 août 2004, le traitement des données à caractère personnel concernant le Client fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).
12.2 Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification ou de suppression des données à caractère personnel le concernant, en adressant un courrier simple à l’adresse suivante : La SA RUBEX SAS – BP 80445 – 37174 Chambray les Tours Cedex
12.3 En fonction du choix émis lors de la commande, le Client peut recevoir des annonces et offres spéciales de la part de La SA RUBEX.
Le Client peut s’opposer à ne plus recevoir d’annonces et offres spéciales en adressant un courrier simple à cet effet, à l’adresse indiquée ci-dessus.
Pour rappel, les mineurs ne peuvent contracter. Toute collecte de données auprès de mineurs doit faire l'objet d'information auprès de l'autorité parentale, qui a la capacité de s'opposer à la conservation des dites données ou à leur transmission par des tiers.
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| Article 13. Clause Attributive de Juridiction |
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13.1 en cas de litige de toute nature ou de contestation relative aux présentes conditions générales de vente et aux contrats de vente conclus par le client avec La SA RUBEX, le tribunal de commerce de Tours est seul compétent.
13.2 Cette clause s’applique même en cas de demande incidente, de pluralité de défendeurs ou d’appel en garantie, et quels que soient le mode et les modalités de paiement des marchandises objets de la vente.
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| Article 14. Droit applicable |
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Les ventes effectuées sur le Site conformément aux présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français.
SA RUBEX, SAS au capital de 175 000 Euros, RC 318 456 266
APE 518 M, ayant son siège social aux 18 rue des Frères Lumière – BP 80445- 37174 Chambray les Tours CEDEX. |
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